Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FERTILLERE
LE CORNEC FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3221729
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2013
CHATEAU DE FERTILLERE de LE CORNEC FRANÇOIS

Présentation de la marque CHATEAU DE FERTILLERE

Déposée le 11 avril 2003 par LE CORNEC FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FERTILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est LE CORNEC FRANÇOIS domicilié(e) CHATEAU DE FERTILLERE,34660 COURNON TERRAL - 34660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CORNEC FRANÇOIS domicilié(e) CHATEAU DE FERTILLERE,34660 COURNON TERRAL - 34660 - France.

La marque CHATEAU DE FERTILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FERTILLERE est expirée depuis le 11 avril 2013.

LE CORNEC FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FERTILLERE


LE CORNEC FRANÇOIS - CHATEAU DE FERTILLERE,34660 COURNON TERRAL - 34660 - France


LE CORNEC FRANÇOIS - CHATEAU DE FERTILLERE,34660 COURNON TERRAL - 34660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "château de fertillere"